comités sociaux
19/05/2021 00:00:00 -
L’organisation, la composition, les attributions et le fonctionnement des comités sociaux territori...... L’organisation, la composition, les attributions et le fonctionnement des comités sociaux territoriaux sont détaillés. Cette nouvelle instance, prévue par la réforme de la fonction publique de 2019
20/05/2020 00:00:00 -
Les délais d’information et de consultation du comité social et économique (CSE) ont été aménagés ju......Les délais d’information et de consultation du comité social et économique (CSE) ont été aménagés jusqu’au 23 août pour face à l’épidémie de Covid-19. Explications avec l’avocat Stéphane Picard
01/01/2021 00:30:00 -
Un an déjà que toutes les organisations de plus de onze salariés disposent d’un comité social et éco......Un an déjà que toutes les organisations de plus de onze salariés disposent d’un comité social et économique (CSE). Souvent encore en phase de rodage en raison de la crise sanitaire, cette nouvelle
20/12/2023 00:00:00 -
Les annonces relatives à l’enfance protégée faites au Comité interministériel à l’enfance fin novemb......Les annonces relatives à l’enfance protégée faites au Comité interministériel à l’enfance fin novembre n’ont pas convaincu. À l’aube de la mobilisation État-départements, les associations réclament
23/11/2023 00:00:00 -
Multiplication des alertes associatives pour la journée des droits de l’enfant, le 20 novembre (ici...... Multiplication des alertes associatives pour la journée des droits de l’enfant, le 20 novembre (ici, ici et là). Axe majeur du Comité interministériel à l’enfance du même jour ? Le plan de lutte
21/09/2023 00:00:00 -
Symbole "pour incarner le travail de co-construction avec les associations", un comité interministé...... Symbole "pour incarner le travail de co-construction avec les associations", un comité interministériel du handicap s'est tenu le 20 septembre au sein des Universités d'été du CNCPH, dont
01/09/2023 12:00:00 -
Avant même le lancement du magazine, il existait ! Composé d’une dizaine de professionnels, le comit......Avant même le lancement du magazine, il existait ! Composé d’une dizaine de professionnels, le comité éditorial nourrit la rédaction par ses réflexions. Et représente l'un de ses indispensables
21/02/2018 00:00:00 -
Après l’exposé des règles de mise en place et des attributions du comité social et économique (CSE) ......Après l’exposé des règles de mise en place et des attributions du comité social et économique (CSE) dans le précédent numéro, place à ses modalités de fonctionnement et aux moyens alloués à
02/02/2018 00:00:00 -
Au 1er janvier 2020, les actuelles instances représentatives élues du personnel seront réunies au se......Au 1er janvier 2020, les actuelles instances représentatives élues du personnel seront réunies au sein du comité social et économique (CSE). Tour d’horizon des missions et des principales règles
11/01/2018 00:00:00 -
Composition, nombre d’élus, heures de délégation, budgets, procédure d’expertises, délais de consul...... Composition, nombre d’élus, heures de délégation, budgets, procédure d’expertises, délais de consultation... Les règles de fonctionnement du comité social et économique (CSE), qui fusionne
24/11/2022 00:00:00 -
Le 21 novembre, la Première ministre a installé le conseil interministériel à l’enfance, "outil pri...... des départements pour l'accès aux dispositifs de droit commun dans l'aide sociale à l'enfance (ASE). La contractualisation sera assortie de crédits dédiés sur un périmètre élargi avec la santé, la justice
06/10/2022 00:00:00 -
Que retenir du Comité interministériel du handicap (CIH) "de méthode" du 6 octobre ? La désignation...... emploi, la simplification des parcours des personnes dans l’accès aux droits et à l’offre médico-sociale, précise le gouvernement. Un comité de pilotage, en place dès le mois d’octobre, sera chargé
17/10/2018 00:00:00 -
Première réunion du comité de concertation du secteur social et médico-social à la Haute Autorité d...... Première réunion du comité de concertation du secteur social et médico-social à la Haute Autorité de santé (HAS), mi-septembre. Parmi les pistes de travail évoquées au sein de cet espace, héritier
10/11/2022 00:00:00 -
Que retenir des premières réunions du Comité des financeurs, instance de dialogue État-départements...... Que retenir des premières réunions du Comité des financeurs, instance de dialogue État-départements sur le financement des politiques sociales concrétisée en octobre à la demande de la Première
17/07/2023 00:00:00 -
Alors que le Haut conseil du travail social rend, en juillet, son livre blanc sur la crise traversée......Alors que le Haut conseil du travail social rend, en juillet, son livre blanc sur la crise traversée par le secteur social, le sociologue Bertrand Ravon insiste sur l’importance de « redonner
26/10/2023 00:00:00 -
Les résidences sociales et les pensions de famille parviendront-elles à atteindre les objectifs qui...... Les résidences sociales et les pensions de famille parviendront-elles à atteindre les objectifs qui leur sont assignés par le plan Logement d’abord 2 ? Pas sans soutien, répond le Haut comité
20/12/2023 00:00:00 -
Près de deux ans après la Conférence des métiers consacrant la reconnaissance des professionnels du...... Près de deux ans après la Conférence des métiers consacrant la reconnaissance des professionnels du social, le secteur n’en finit plus d’alerter face à la crise qu’il traverse. Signe des temps
10/09/2020 00:00:00 -
Créer un espace de dialogue entre les acteurs de la lutte contre la précarité alimentaire et faire ...... Créer un espace de dialogue entre les acteurs de la lutte contre la précarité alimentaire et faire le retour d’expériences de la crise sanitaire. Tels sont les objectifs du comité national installé
26/10/2017 12:00:00 -
Le Premier ministre vient de demander aux membres du gouvernement, via un courrier du 24 octobre, "...... consultatives dans le secteur social et médico-social se pose inéluctablement. Quel avenir, par exemple, pour le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) ? Si sa disparition est, a priori
25/05/2023 00:00:00 -
Le premier comité de pilotage de la planification écologique pour le système de santé s'est réuni l...... Le premier comité de pilotage de la planification écologique pour le système de santé s'est réuni le 23 mai. L'occasion pour le Gouvernement de dévoiler sa feuille de route et d'inviter le secteur